Tasse
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Amateur d’art ou collectionneur non professionnel, l’achat et la vente de Tasses ou d'Objets anciens sont des opérations financières soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values.
Le vendeur ou l’exportateur de Tasses ou d'Objets anciens peut toutefois opter pour le régime d’imposition de droit commun des plus-values sur biens meubles à condition de justifier de la date et du prix d’acquisition du bien ou de justifier que le bien est détenu depuis plus de vingt-deux ans. Dans ce cas, la taxe forfaitaire n’est pas due.
Ordonne que chascun maistre menuisier seroit tenu de marquer de sa marque particulier tous ouvrages.
ainsy que les postiers d'estain
et inserer ladite marque en une table de plomb qui restera dans la chambre du substitut de nostre Procureur Général du Chastellet.
Valorisation du prix de Tasses |
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Comment évaluer les estimations des Objets anciens pour 3 expertises de Tasse |
Data Base: ID1 2177
Provenance: France, Sèvres
Style Louis Philippe.
Epoque Epoque (1830-1848).
Matière Porcelaine.
Détails de l'expertise dure.
Data Base: ID1 2180
Provenance: France, Sèvres
Style Louis XVI.
Epoque Epoque (1774-1793).
Matière Porcelaine.
Détails de l'expertise tendre naturelle.
Data Base: ID1 2181
Provenance: France, Sèvres
Style Louis XVI.
Epoque Epoque (1774-1793).
Matière Porcelaine.
Détails de l'expertise tendre naturelle.