Coupe
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Amateur d’art ou collectionneur non professionnel, l’achat et la vente de Coupes ou d'Objets anciens sont des opérations financières soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values.
Le vendeur ou l’exportateur de Coupes ou d'Objets anciens peut toutefois opter pour le régime d’imposition de droit commun des plus-values sur biens meubles à condition de justifier de la date et du prix d’acquisition du bien ou de justifier que le bien est détenu depuis plus de vingt-deux ans. Dans ce cas, la taxe forfaitaire n’est pas due.
Ordonne que chascun maistre menuisier seroit tenu de marquer de sa marque particulier tous ouvrages.
ainsy que les postiers d'estain
et inserer ladite marque en une table de plomb qui restera dans la chambre du substitut de nostre Procureur Général du Chastellet.
Valorisation du prix de Coupes |
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Comment évaluer les estimations des Objets anciens pour 4 expertises de Coupe |
Data Base: ID1 95
Provenance: France, Nancy
Style Art Nouveau.
Epoque Epoque (1871-1940).
Matière Cristal.
Détails de l'expertise .
Data Base: ID1 1727
Provenance: France, Paris
Style Louis XVI.
Epoque Style Louis XVI Epoque fin 18ème.
Matière Pierre.
Détails de l'expertise Jade véritable.
Data Base: ID1 1742
Provenance: France, Paris
Style Louis XV.
Epoque Epoque (1723-1774).
Matière Laque.
Détails de l'expertise japonnaise.
Data Base: ID1 1985
Provenance: France, Paris
Style Empire.
Epoque Epoque (1804-1815).
Matière Bronze.
Détails de l'expertise Ciselé, Doré et patiné.