Cadre
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Amateur d’art ou collectionneur non professionnel, l’achat et la vente de Cadres ou d'Objets anciens sont des opérations financières soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values.
Le vendeur ou l’exportateur de Cadres ou d'Objets anciens peut toutefois opter pour le régime d’imposition de droit commun des plus-values sur biens meubles à condition de justifier de la date et du prix d’acquisition du bien ou de justifier que le bien est détenu depuis plus de vingt-deux ans. Dans ce cas, la taxe forfaitaire n’est pas due.
Ordonne que chascun maistre menuisier seroit tenu de marquer de sa marque particulier tous ouvrages.
ainsy que les postiers d'estain
et inserer ladite marque en une table de plomb qui restera dans la chambre du substitut de nostre Procureur Général du Chastellet.
Valorisation du prix de Cadres |
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Comment évaluer les estimations des Objets anciens pour 7 expertises de Cadre |
Data Base: ID1 264
Provenance: France, Paris
Style Louis XV.
Epoque Epoque (1723-1774).
Matière Bois doré ou redoré.
Détails de l'expertise .
Data Base: ID1 849
Provenance: France, Paris
Style Louis XV.
Epoque Epoque (1723-1774).
Matière Bois doré ou redoré.
Détails de l'expertise mouluré et Sculpté.
Data Base: ID1 917
Provenance: France, Paris
Style Louis XIV.
Epoque Epoque (1643-1715).
Matière Bois.
Détails de l'expertise Sculpté et Redoré.
Data Base: ID1 1521
Provenance: France, Paris
Style Louis XIV.
Epoque Epoque (1643-1715).
Matière Bois doré ou redoré.
Détails de l'expertise et Sculpté.
Data Base: ID1 1675
Provenance: France, Paris
Style Restauration Louis XVIII.
Epoque Epoque (1815-1824).
Matière Bois.
Détails de l'expertise Doré.
Data Base: ID1 2261
Provenance: France, Paris
Style Louis XV.
Epoque Epoque (1723-1774).
Matière Bois doré ou redoré.
Détails de l'expertise A écoinçons à coquille et fleurs.
Data Base: ID1 2262
Provenance: France, Paris
Style Louis XV.
Epoque Epoque (1723-1774).
Matière Bois doré ou redoré.
Détails de l'expertise A écoinçons à coquille et fleurs.