Automate
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Un automate qui représente un harpiste berbère est une machine ancienne qui exécute certains mouvements par elle-même. On remonte ce type de machine à l'aide de ressorts ou de poids
Amateur d’art ou collectionneur non professionnel, l’achat et la vente de Automates ou d'Objets anciens sont des opérations financières soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values.
Le vendeur ou l’exportateur de Automates ou d'Objets anciens peut toutefois opter pour le régime d’imposition de droit commun des plus-values sur biens meubles à condition de justifier de la date et du prix d’acquisition du bien ou de justifier que le bien est détenu depuis plus de vingt-deux ans. Dans ce cas, la taxe forfaitaire n’est pas due.
Ordonne que chascun maistre menuisier seroit tenu de marquer de sa marque particulier tous ouvrages.
ainsy que les postiers d'estain
et inserer ladite marque en une table de plomb qui restera dans la chambre du substitut de nostre Procureur Général du Chastellet.
Valorisation du prix des Automates |
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Comment évaluer les estimations des Objets anciens pour 2 expertises de Automate |
Data Base: ID1 194
Provenance: France, Paris
Style Art Nouveau.
Epoque Epoque (1871-1940).
Matière .
Détails de l'expertise .
Data Base: ID1 195
Provenance: France, Paris
Style Art Nouveau.
Epoque Epoque (1871-1940).
Matière Porcelaine.
Détails de l'expertise dure.